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Marques déposées par DAVUM
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SANI MARCHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANI MARCHE
DAVUM

Numéro de dépôt :
1052640
Date de dépôt :
07/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SANI MARCHE

Déposée le 7 juin 1978 par DAVUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SANI MARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAVUM domicilié(e) (société anonyme) 22 Boulevard Galliéni 92390 VILLENEUVE LA GARENNE. - France.

La marque SANI MARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1052640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SANI MARCHE est expirée depuis le 7 juin 1988.

DAVUM a également déposé les autres marques suivantes : DABATP , PERFRISA , CALOSAN , DATEC , DB DAVUM BATIMENT , D DAVUM , DFC , DASIDER , TRANSLAC , CARAT


DAVUM - (société anonyme) 22 Boulevard Galliéni 92390 VILLENEUVE LA GARENNE. - France


Inscription le 3 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255545 - Publication au BOPI 1998-06-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-001

Inscription - Transmission de propriété n°30597 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°30596 - Publication au BOPI

Inscription le 7 juin 1988 - CHANGEMENT D'ADRESSE; n°30596 - Publication au BOPI 1988-06-07

Inscription le 7 juin 1988 - Transmission de propriété n°30597 - Publication au BOPI 1988-06-07

Inscription - Transmission de propriété n°9143 - Publication au BOPI

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.